TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE, S.A.E.M.
Numéro de dépôt :
92432240
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2012
Présentation de la marque LIGNES D'INFOS
Déposée le 1 septembre 1992 par la société TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGNES D'INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la société TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE domicilié(e) 352 square des Champs Elysées,91080 COURCOURONNES (dossier no 2226643) - 91080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 077 095 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2226643) - 75008 - France.
La marque LIGNES D'INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE, S.A.E.M. - 352 square des Champs Elysées,91080 COURCOURONNES (dossier no 2226643) - 91080 - France - SIREN 343077095
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2226643) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 2002 n°2226643 - Publication au BOPI 2002-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07
Errata - Publication au BOPI 1993-02
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; livres, revues, magazines, journaux; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeteries; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou Ie ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matière plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Edition de livres, de revues, de joumaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.Organisation d'expositions dans des buts culturels ou éducatifs Services de transport; réservations de places pour le voyage et les spectacles; organisation de voyages
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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